Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous mettons à disposition des utilisateurs du site VUT Utilitaires les informations suivantes :
1. Informations de l’entreprise
🔹 Dénomination sociale : VUT
🔹 Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
🔹 SIREN : 788 866 986
🔹 SIRET (siège social) : 788 866 986 00029
🔹 Numéro de TVA intracommunautaire : FR14788866986
🔹 Numéro RCS : 788 866 986 R.C.S. Ajaccio
🔹 Adresse : PARC D’ACTIVITÉ DE MEZZAVIA, 20090 AJACCIO
🔹 Téléphone : 06 09 69 89 83
🔹 Email : contact@vut-utilitaires.com
2. Hébergement du site
🔹 Hébergeur : OVH SAS
🔹 Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de VUT Utilitaires ou de ses partenaires et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Responsabilité
VUT Utilitaires s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies sur le site.
5. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la juridiction compétente.
📩 Pour toute question, contactez-nous à : contact@vut-utilitaires.com